-
1 журнал судебных заседаний
registre d'audiences, rôle d'audienceРусско-французский юридический словарь > журнал судебных заседаний
См. также в других словарях:
registre — [ rəʒistr ] n. m. • XIIIe; bas lat. regesta, de regestus « rapporté, inscrit », de regerere « porter en arrière »; finale istre, d apr. épistre, épître I ♦ 1 ♦ Cahier sur lequel on note des faits, des noms, des chiffres dont on veut garder le… … Encyclopédie Universelle
Bureau D'audiences Publiques Sur L'environnement — Logo du BAPE Le Bureau d audiences publiques sur l environnement (BAPE) est un organisme du gouvernement du Québec, fondé en 1978, qui donne des avis au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs en ce qui concerne l… … Wikipédia en Français
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Le Bureau d audiences publiques sur l environnement (BAPE) est un organisme du gouvernement du Québec, fondé en 1978, qui donne des avis au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs en ce qui concerne l incidence… … Wikipédia en Français
Maximilien De Robespierre — « Robespierre » redirige ici. Pour les autres significations, voir Robespierre (homonymie). Maximilien de Robespierre … Wikipédia en Français
Maximilien Robespierre — Maximilien de Robespierre « Robespierre » redirige ici. Pour les autres significations, voir Robespierre (homonymie). Maximilien de Robespierre … Wikipédia en Français
Maximilien de Robespierre — « Robespierre » redirige ici. Pour les autres significations, voir Robespierre (homonymie). Maximilien de Robespierre … Wikipédia en Français
Maximilien de robespierre — « Robespierre » redirige ici. Pour les autres significations, voir Robespierre (homonymie). Maximilien de Robespierre … Wikipédia en Français
Robespierre — Maximilien de Robespierre « Robespierre » redirige ici. Pour les autres significations, voir Robespierre (homonymie). Maximilien de Robespierre … Wikipédia en Français
François de Robespierre — Pour les articles homonymes, voir Robespierre. Maximilien Barthélémy François de Robespierre est un avocat français né à Arras le 17 février 1732 et mort à Munich le 6 novembre 1777. Il est le père de Maximilien, Charlotte et… … Wikipédia en Français
Réseau privé virtuel des avocats — Le réseau privé virtuel des avocats (RPVA) est le réseau informatique sécurisé de la profession d’avocat en France. Il sert aux communications électroniques des avocats, notamment dans le cadre de la dématérialisation des procédures avec les… … Wikipédia en Français
désaccorder — [ dezakɔrde ] v. tr. <conjug. : 1> • déb. XIVe; de dés et accorder 1 ♦ Rare Mettre en désaccord. ⇒ brouiller, fâcher, opposer. Ce sont des questions d intérêt matériel qui ont désaccordé leurs deux familles. 2 ♦ Détruire l accord de (un… … Encyclopédie Universelle